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Facturation électronique et déclaration du TDD en Slovaquie

Guide pour intégrer l'API de B2Brouter et vous conformer à l'obligation slovaque de facturation électronique et de déclaration depuis votre propre système.

À partir du 1er janvier 2027, chaque assujetti à la TVA immatriculé en Slovaquie doit émettre des factures électroniques structurées pour ses livraisons B2B nationales et les envoyer via le réseau Peppol. Le point d’accès doit aussi déclarer les données de chaque facture à l’Administration financière (Finančná správa, FS) sous la forme d’un Tax Data Document (TDD). B2Brouter s’en charge pour vous : vous envoyez les données de la facture via la REST API, et B2Brouter génère la facture Peppol BIS 3, la remet à l’acheteur, puis génère et envoie le TDD.

Ce que B2Brouter fait pour vousDétails
Point d’accès PeppolRemet vos factures au point d’accès de l’acheteur (C2 → C3) et reçoit vos factures (C3 → C2)
Enregistrement PeppolPublie votre entreprise comme participant Peppol 0245:<DIČ>
Génération des documentsVous envoyez du JSON, B2Brouter génère la facture ou l’avoir Peppol BIS Billing 3.0
Déclaration du TDDGénère le TDD de chaque facture à déclarer et l’envoie au point d’accès de la FS (C5)
Réponse de la FSReçoit le Message Level Status (MLS) de la FS et met à jour le statut du TDD
Archivage légalConserve les factures, les TDD et les réponses MLS pendant les 10 ans exigés par la loi

Le chemin vers votre première facture : créez votre compte avec l’IČ DPH → vérifiez le Tax Report Setting sk → activez Peppol → créez un contact → émettez la facture → suivez le TDD.


Contexte réglementaire : la loi 385/2025 Coll. modifie la loi slovaque sur la TVA (222/2004 Coll.). À partir du 1er janvier 2027, un assujetti à la TVA émet des factures électroniques (EN 16931) pour les livraisons nationales aux entreprises et personnes morales établies en Slovaquie, et les envoie via un service de transmission certifié (un point d’accès Peppol). Le fournisseur et le client déclarent les données de la facture à l’Administration financière dans un délai de cinq jours, via le service de transmission. Tous les assujettis et toutes les personnes morales nationales doivent pouvoir recevoir des factures électroniques. À partir du 1er juillet 2030, les règles définitives s’appliquent : déclaration par transaction des livraisons nationales et transfrontalières, et fin de la déclaration de contrôle (control statement).

eDocExchange : les entreprises qui connectent leur ERP ou leur logiciel de comptabilité à B2Brouter. Vous créez le compte une fois (interface web ou API), puis vous émettez les factures et suivez leur cycle de vie via l’API.

eDocSync : les éditeurs de logiciels qui proposent la conformité slovaque à leurs propres clients. Vous créez les comptes de vos clients via l’API, émettez leurs factures et suivez leur cycle de vie. Vos clients n’ont pas besoin d’un accès à B2Brouter.

Les fonctions slovaques sont les mêmes dans les deux modèles.

EnvironnementAPI B2BrouterUsage
Productionhttps://api.b2brouter.netFactures réelles et TDD réels
Sandboxhttps://api.b2brouter.net avec une clé API test_Tests du flux complet, avec un réseau Peppol simulé et une FS simulée

L’authentification utilise une clé API statique dans l’en-tête HTTP X-B2B-API-Key. Générez-la dans l’interface de B2Brouter, sous Développeurs → API Keys. Indiquez aussi X-B2B-API-Version dans chaque requête.

Vous découvrez l’API ? Commencez par l’introduction à l’API : environnements, clé API et première requête.

Une entreprise slovaque a trois identifiants. Chacun a sa place dans B2Brouter :

IdentifiantFormatSchémaOù il vaCe qu’il active
IČ DPH (numéro de TVA)SK + 10 chiffrestin_scheme: 9950TIN du compte et des contactsDéclaration du TDD (automatique)
DIČ (numéro fiscal)10 chiffres"0245"Identifiant Peppol (pin_scheme, pin_value)Participant Peppol 0245:<DIČ>
IČO (numéro d’entreprise)8 chiffrescin_scheme: "0158"CIN (numéro d’entreprise) du compteRien à lui seul
  • Les 10 chiffres de l’IČ DPH sont le DIČ : SK2022222222 a le DIČ 2022222222.
  • L’IČO est toujours un numéro d’entreprise (cin_scheme), jamais un TIN.
  • Le Peppol slovaque identifie chaque participant par son DIČ (0245). L’IČ DPH (9950) n’est pas un identifiant Peppol valide en Slovaquie.

Créez le compte avec POST /accounts. Pour la déclaration du TDD slovaque, le compte doit avoir :

ChampValeur
country"sk"
tin_scheme, tin_value9950, SK<DIČ>
cin_scheme, cin_value"0158", l’IČO (facultatif)
address, city, postalcodel’adresse de l’entreprise
Fenêtre de terminal
curl --request POST \
--url https://api.b2brouter.net/accounts \
--header 'X-B2B-API-Key: {YOUR_API_KEY}' \
--header 'X-B2B-API-Version: {YOUR_API_VERSION}' \
--header 'Content-Type: application/json' \
--data '{
"account": {
"name": "Príklad s.r.o.",
"country": "sk",
"currency": "EUR",
"tin_scheme": 9950,
"tin_value": "SK3000000003",
"cin_scheme": "0158",
"cin_value": "30000009",
"address": "Testovacia 1",
"city": "Bratislava",
"postalcode": "81101",
"email": "billing@example.sk"
}
}'

POST Account - API Reference

B2Brouter crée lui-même le Tax Report Setting sk lorsqu’un compte en Slovaquie a un IČ DPH (9950) : à la création du compte, ou lorsque vous ajoutez l’IČ DPH plus tard. Vous n’avez pas à le créer.

Pour le consulter, utilisez GET /accounts/{ACCOUNT_ID}/tax_report_settings :

{
"tax_report_settings": [
{
"code": "sk",
"start_date": "2027-01-01T00:00:00.000Z",
"auto_generate": true,
"auto_send": false,
"enabled": true,
"locked": false,
"created_at": "2026-11-09T10:42:19.726Z",
"updated_at": "2026-11-09T10:42:19.726Z"
}
],
"meta": { "total_count": 1, "offset": 0, "limit": 25 }
}
  • La déclaration commence le 1er janvier 2027. Les livraisons antérieures à cette date n’ont pas de TDD.
  • B2Brouter gère ce paramètre. POST, PUT et DELETE sur /accounts/{ACCOUNT_ID}/tax_report_settings/sk renvoient HTTP 409.
  • Un compte n’a pas de paramètre sk lorsqu’il n’est pas en Slovaquie, lorsqu’il n’a pas d’IČ DPH ou lorsqu’il s’agit d’une unité organisationnelle (bureau). Un bureau déclare via son compte parent.

Activez Peppol avec un transport Peppol standard. Pour un compte slovaque :

  • pin_scheme doit être "0245", et pin_value est le DIČ (les 10 chiffres de l’IČ DPH). B2Brouter refuse tout autre schéma avec HTTP 422.
  • Facture et avoir (Invoice et Credit Note) sont toujours activés, car chaque participant récepteur slovaque doit accepter les deux. L’autofacturation reste désactivée.
Fenêtre de terminal
curl --request POST \
--url https://api.b2brouter.net/accounts/{ACCOUNT_ID}/transports \
--header 'X-B2B-API-Key: {YOUR_API_KEY}' \
--header 'X-B2B-API-Version: {YOUR_API_VERSION}' \
--header 'Content-Type: application/json' \
--data '{
"transport": {
"code": "peppol",
"enabled": true,
"reception": true,
"standard_documents": true,
"invoice": true,
"credit_note": true,
"self_billing": false,
"application_response": true,
"pin_scheme": "0245",
"pin_value": "3000000003"
}
}'

POST Transport - API Reference

B2Brouter publie votre entreprise comme participant Peppol 0245:<DIČ> dans le SMP de B2Brouter. Le SMP central slovaque n’est pas encore actif. Lorsqu’il le sera, B2Brouter y publiera.

Un acheteur B2B slovaque est un contact normal. Ces champs déterminent l’acheminement et le TDD :

ChampValeurRôle
country"sk"Un TDD n’est généré que pour un acheteur en Slovaquie
tin_scheme, tin_value9950, SK<DIČ>Identifiant fiscal de l’acheteur (BT-48). Un TDD n’est généré que pour un acheteur qui a un identifiant fiscal
pin_scheme, pin_value"0245", <DIČ>Identifiant Peppol de l’acheteur (BT-49)
city, postalcodeobligatoiresBT-52, BT-53
transport_type_code"peppol"Transmission via Peppol
document_type_code"xml.ubl.invoice.bis3"Peppol BIS Billing 3.0
Fenêtre de terminal
curl --request POST \
--url https://api.b2brouter.net/accounts/{ACCOUNT_ID}/contacts \
--header 'X-B2B-API-Key: {YOUR_API_KEY}' \
--header 'X-B2B-API-Version: {YOUR_API_VERSION}' \
--header 'Content-Type: application/json' \
--data '{
"contact": {
"name": "Odberateľ a.s.",
"address": "Hlavná 10",
"city": "Košice",
"postalcode": "04001",
"country": "sk",
"currency": "EUR",
"tin_scheme": 9950,
"tin_value": "SK3000000014",
"pin_scheme": "0245",
"pin_value": "3000000014",
"transport_type_code": "peppol",
"document_type_code": "xml.ubl.invoice.bis3"
}
}'

POST Contact - API Reference

Acheteurs hors de Slovaquie : une facture adressée à un acheteur hors de Slovaquie n’a pas de TDD. B2Brouter la transmet via Peppol avec le schéma propre à l’acheteur, comme pour tout autre pays.

Créez la facture avec l’Invoice API standard, POST /accounts/{ACCOUNT_ID}/invoices. Utilisez send_after_import: true pour la créer et l’envoyer en une seule étape.

Fenêtre de terminal
curl --request POST \
--url https://api.b2brouter.net/accounts/{ACCOUNT_ID}/invoices \
--header 'X-B2B-API-Key: {YOUR_API_KEY}' \
--header 'X-B2B-API-Version: {YOUR_API_VERSION}' \
--header 'Content-Type: application/json' \
--data '{
"send_after_import": true,
"invoice": {
"type": "IssuedInvoice",
"contact_id": {CONTACT_ID},
"number": "FA2027-0001",
"date": "2027-01-15",
"tax_point_date": "2027-01-15",
"due_date": "2027-02-14",
"currency": "EUR",
"invoice_lines_attributes": [
{
"quantity": 10.0,
"description": "Consulting services",
"price": 150.0,
"taxes_attributes": [
{ "name": "DPH", "percent": 23.0, "category": "S" }
]
}
]
}
}'
  • Date de livraison : indiquez la date de la livraison (tax_point_date, BT-7). B2Brouter l’utilise pour déterminer si la facture a un TDD. À défaut, B2Brouter utilise la date de livraison effective, puis la fin de la période de facturation, puis la date de la facture.
  • Taux de TVA : 23 %, 19 % et 5 %.
  • Types de document avec TDD : 380, 381, 383, 388 et 393.
  • Sans TDD : type 384, autofacturation (389, 261), factures simplifiées, factures pro forma et factures ne comportant que des lignes exonérées.
  • Corrections : vous ne pouvez pas modifier une facture après l’avoir envoyée. Pour la corriger, émettez un avoir (381) ou une nouvelle facture (380) avec amended_number.

Le TDD arrive après l’envoi : B2Brouter ne génère le TDD qu’une fois l’envoi Peppol de la facture réussi. La réponse de POST /invoices contient donc un tax_report_ids vide. Relisez la facture plus tard pour obtenir l’ID.

La facture suit le cycle de vie Peppol standard :

StatutSignification
newCréée, non envoyée
sendingB2Brouter (C2) l’envoie via Peppol
sentLe point d’accès de l’acheteur (C3) l’a reçue
registeredLe point d’accès de l’acheteur (C3) a confirmé la remise
refusedL’acheteur (C4) l’a refusée
errorB2Brouter n’a pas pu la remettre. Lisez l’erreur, corrigez la cause et renvoyez-la

Utilisez les webhooks pour suivre les changements de statut, ou lisez la facture avec GET /invoices/{INVOICE_ID}.

B2Brouter génère le TDD d’une facture émise lorsque toutes ces conditions sont remplies :

  1. Le compte est en Slovaquie, a un IČ DPH (9950) et a le Tax Report Setting sk.
  2. L’acheteur est en Slovaquie et a un identifiant fiscal.
  3. La livraison a lieu à partir du 1er janvier 2027.
  4. Le type de facture a un TDD (voir les règles de la facture slovaque).
  5. L’envoi Peppol de la facture a réussi.

Le TDD déclare la facture que B2Brouter a transmise via Peppol. Vous n’envoyez aucune donnée de TDD : B2Brouter les reprend de la facture.

  1. Lisez la facture avec GET /invoices/{INVOICE_ID}. Le champ tax_report_ids contient l’ID du TDD.
  2. Lisez le TDD avec GET /tax_reports/{TAX_REPORT_ID}. Son type est SkTdd.
StatutSignification
newB2Brouter a généré le TDD et ne l’a pas encore envoyé
sendingB2Brouter envoie le TDD au point d’accès de la FS (C5)
sentLe point d’accès de la FS a reçu le TDD. La FS n’a pas encore répondu
registeredLa FS a accepté le TDD
refusedLa FS a rejeté le TDD. Voir errors
errorB2Brouter n’a pas pu envoyer le TDD. Voir errors
  • GET /tax_reports/{TAX_REPORT_ID}/download renvoie le XML du TDD.
  • Le webhook TaxReport se déclenche sur registered, refused et error.
  • B2Brouter crée, envoie et finalise chaque TDD. POST, PATCH et DELETE sur un TaxReport sk renvoient HTTP 409.

La FS répond à chaque TDD par un Peppol Message Level Status (MLS) : un ApplicationResponse UBL au format MLS d’OpenPeppol (urn:peppol:edec:mls:1.0). B2Brouter le reçoit et met à jour le statut du TDD.

ResponseCode du MLSStatut du TDD
AP (accepté)registered
RE (rejeté)refused

Pour obtenir le MLS, utilisez GET /tax_reports/{TAX_REPORT_ID}/download_response :

  • Il renvoie le MLS de l’envoi en cours du TDD.
  • Il renvoie HTTP 404 tant que la FS n’a pas répondu.
  • Pour un TDD en error, il renvoie HTTP 422 avec l’erreur d’envoi.

Un MLS rejeté contient une description générale et une ligne pour chaque règle non respectée, avec la règle et son texte, ainsi qu’un code de motif de statut tel que BV (violation d’une règle métier) :

<cac:DocumentResponse>
<cac:Response>
<cbc:ResponseCode>RE</cbc:ResponseCode>
<cbc:Description>Rejected due to validation errors</cbc:Description>
</cac:Response>
<cac:DocumentReference>
<cbc:ID>…</cbc:ID>
</cac:DocumentReference>
<cac:LineResponse>
<cac:LineReference><cbc:LineID>NA</cbc:LineID></cac:LineReference>
<cac:Response>
<cbc:Description>[ibr-tdd-01] – The cbc:CustomizationID (TDT-001) element MUST have the value 'urn:peppol:taxdata:sk-1'.</cbc:Description>
<cac:Status><cbc:StatusReasonCode>BV</cbc:StatusReasonCode></cac:Status>
</cac:Response>
</cac:LineResponse>
</cac:DocumentResponse>

Le TaxReport indique aussi le motif dans errors :

"errors": [
{
"code": "ibr-tdd-01",
"description": "BV: The cbc:CustomizationID (TDT-001) element MUST have the value 'urn:peppol:taxdata:sk-1'."
}
]
  • errors n’indique que le résultat de l’envoi en cours. Un nouvel envoi le vide.
  • Susceptible de changer : le texte de description. Utilisez code pour identifier la règle.
  • Susceptible de changer : aujourd’hui, errors contient un seul élément. Les versions ultérieures pourront ajouter un élément par motif.
  • Susceptible de changer : DocumentReference/ID identifie le message Peppol qui a transporté le TDD.

La FS rejette un TDD lorsque les données de la facture enfreignent une règle. Lisez errors, corrigez les données et émettez une facture rectificative : un avoir (381) ou une nouvelle facture (380) avec amended_number.

Le Sandbox exécute le flux d’émission complet avec un réseau Peppol simulé et une FS simulée. Utilisez une clé API test_. Votre Sandbox est une copie de votre entreprise de production.

Ce qui change dans le Sandbox :

  • Pas de limite 2027 : toute date de livraison génère un TDD, vous pouvez donc tester dès maintenant.
  • Transport Peppol : l’entreprise du Sandbox reçoit un transport actif 0245:<DIČ> lorsque B2Brouter crée le Sandbox.
  • Envoi automatique : le TDD passe immédiatement de new à sending, et la FS simulée répond après un court délai.
  • Acheteurs de test : le résultat dépend de l’acheteur.
Acheteur (pin_scheme:pin_value)NomStatut de la factureStatut du TDD
0245:2099999902Test SK — Registeredregisteredregistered
0245:2099999803Test SK — Refusedregisteredrefused
0245:2099999704Test SK — Invoice refusedrefusedregistered
0245:2099999605Test SK — TDD errorregisterederror
Tout autre acheteur SKsentregistered
  • Le TIN de chaque acheteur de test est 9950 avec SK + les mêmes 10 chiffres, par exemple SK2099999902.
  • Les nouveaux Sandbox d’une entreprise slovaque incluent ces quatre contacts. Si votre Sandbox existait déjà, créez vous-même les contacts avec les identifiants du tableau.
  • L’acheteur de test « Refused » renvoie toujours la règle ibr-tdd-01. La vraie FS peut rejeter pour d’autres règles.
  • L’acheteur de test « TDD error » renvoie toujours le code d’erreur SK_C5_UNREACHABLE, et échoue à chaque envoi. Susceptible de changer : la production peut utiliser d’autres codes.
  • Dans le Sandbox, le DocumentReference/ID du MLS est l’UUID du TDD.

Voir aussi Sandbox pour les règles générales du Sandbox.

Ces cas ne sont pas encore disponibles :

  • Un TDD qui remplace (R) ou annule (D) un TDD antérieur.
  • Un acheteur sans IČ DPH.
  • Un acheteur qui n’est pas sur Peppol.
  • Les contrôles automatiques des mentions de la facture slovaque (§ 74 de la loi sur la TVA).
  • Les factures en autofacturation.

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